Documents pratiques et Textes de loi

Guide de l'artiste au Maroc

MARAM (Mobilising access to rights for artists in Morocco) est un projet de collaboration entre les universités d’Edinburg, Manchester et Keele avec The Minority Globe. MARAM est financé par le Conseil de Recherche sur les Arts et les Sciences Humaines du Royaume-Uni (AHRC – Global Challenges Research Fund) et s’appuie sur les résultats du projet Arts for Advocacy. MARAM vise à favoriser une plus

Guide
MusiqueThéâtreArts plastiquesBande dessinéePhotographieCinémaDanseStreet ArtMode / DesignAutresLittératureArts numériquesPerformance/Installation

Contrat de distribution

Contrat de distribution. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.

Contrat
Musique

Contrat de coproduction

Contrat de coproduction. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.

Contrat
Musique

Contrat de coproduction de DVD musical

Contrat de coproduction de DVD musical. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.

Contrat
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