Documents pratiques et Textes de loi
Guide de l'artiste au Maroc
MARAM (Mobilising access to rights for artists in Morocco) est un projet de collaboration entre les universités d’Edinburg, Manchester et Keele avec The Minority Globe. MARAM est financé par le Conseil de Recherche sur les Arts et les Sciences Humaines du Royaume-Uni (AHRC – Global Challenges Research Fund) et s’appuie sur les résultats du projet Arts for Advocacy. MARAM vise à favoriser une plus
Contrat de distribution
Contrat de distribution. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.
Contrat de coproduction
Contrat de coproduction. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.
Contrat de coproduction de DVD musical
Contrat de coproduction de DVD musical. Les contrats publiés sur le site du centre de ressources de la Fondation Hiba, ont été rédigés par maître Elias Khrouz, juriste spécialiste en droits d’auteur et droits voisins au Maroc.